LES SERVICES

Fosses septiques



La MRC de Coaticook est maintenant responsable de la vidange systématique des boues de fosses septiques sur l’ensemble du territoire de la MRC à l’exception de la municipalité de Dixville. Les municipalités locales ont délégué la responsabilité de cette vidange à la MRC afin de réaliser des économies d’échelle et de faciliter les communications. Toutes habitations à occupation permanente ou saisonnière, tous commerces, industries ou institutions qui ne sont pas raccordés à un système d’égout autorisé sont visés par ce programme.

Conformément au Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, R.22), les fosses septiques utilisées à longueur d’année seront vidangées tous les 2 ans, alors que celles identifiées par la municipalité qui servent de façon saisonnière seront vidangées tous les 4 ans. Les règles qui s’appliquent à cette vidange sont présentées dans le Règlement sur la vidange des boues de fosses septiques.

Afin de réduire les coûts de vidange et de transport, la MRC a opté pour la vidange sélective des fosses septiques. Cette technique permet d’aspirer les liquides et les solides séparément. La partie liquide est filtrée à 98 % à même le véhicule de vidange et est retournée immédiatement dans la fosse. Cette technique permet également de conserver les bactéries responsables du bon fonctionnement de l’installation septique.

Document à compléter en français (PDF) ou en anglais (PDF)

Bon à savoir:
Programme Rénovert
Vous pouvez obtenir un crédit d’impôt de 20 % pour la réalisation de travaux écoresponsable dont  la construction ou la rénovation d’une installation septique d’une résidence permanente.  Ce programme est en vigueur du 17 mars 2016 au 1er octobre 2017. Pour plus de détails : revenuquebec.ca/fr/citoyen/credits/renovert/

 

Fonctionnement d’une installation septique
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Une installation septique est généralement constituée de deux composantes : une fosse septique et un élément épurateur (champs d’épuration).

Le rôle de la fosse septique est de séparer les solides du liquide et d’amorcer la décomposition. La fosse se divise en deux compartiments qui sont munis de déflecteurs pour empêcher les eaux brutes de passer directement dans l’élément épurateur. Les solides se déposent au fond du réservoir sous forme de boues, alors que les matières plus légères flottent à la surface sous forme d’écume. Le deuxième compartiment complète l’affinage de l’eau en captant les matières en suspension qui ont réussi à s’y rendre. Il y a donc accumulation de boues et d’écume dans les deux compartiments. La fosse est conçue pour que seule la portion liquide soit acheminée vers l’élément épurateur. Les bactéries présentes dans le système permettent de décomposer les matières organiques contenues dans les eaux usées.

Le champ d’épuration est généralement composé d’une série de tuyaux perforés enfouis sous une couche de pierres concassées. L’eau s’infiltre lentement dans le sol où les micro-organismes (bactéries) complètent la digestion des impuretés. Le sol agit également comme filtre avant que l’eau rejoigne les eaux souterraines.

 

Pourquoi faire vidanger sa fosse régulièrement?
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Si les boues ne sont pas pompées à intervalle régulier, des solides et des écumes peuvent traverser la fosse et obstruer le champ d’épuration ou nuire à son fonctionnement.

Un mauvais fonctionnement de l’élément épurateur peut entraîner des refoulements dans la maison ou des écoulements dans l’environnement. Il n’est pas souhaitable que de l’eau non épurée rejoigne l’eau souterraine, car cette même eau alimente les puits voués à la consommation.

En vertu du Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, R.22), les fosses septiques utilisées à longueur d’année doivent être vidangées tous les 2 ans, alors que celles qui servent de façon saisonnière doivent être vidangées tous les 4 ans.

Conseils pratiques pour le bon fonctionnement des installations septiques
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Les micro-organismes présents dans les fosses septiques et le champ d’épuration sont de précieux alliés pour le bon fonctionnement du système d’épuration. Il est donc important de les préserver. Ceux-ci se nourrissent de matières organiques et réduisent ainsi le volume de boue et d’écume.

 

Il y a 3 grandes règles à respecter pour s’assurer du bon fonctionnement de son installation septique :

  1. Réduire sa consommation d’eau
    • La réduction de la consommation d’eau permet un séjour plus long des eaux usées dans le système d’épuration ce qui permettra aux micro-organismes de mieux faire leur travail.
    • Évitez les coups d’eau (grande quantité d’eau dans un court laps de temps). Ceci crée de la turbulence qui pourrait remettre des solides en suspension et les amener plus loin dans le système.

 Attention aux produits et aux matières qui s’y retrouvent

    • Évitez de « flusher » des matières qui ne se dégradent pas ou qui se dégradent très lentement (ex. gras et graisse, mégot de cigarette, soie dentaire, cheveux, condom, serviette hygiénique, tampon et applicateur, couche jetable, lingette, pansement, litière à chat, etc.).
    • Évitez les produits chimiques (solvants, antigel, médicaments, pesticides, peinture, huile usée, etc.). Ces produits sont extrêmement nuisibles pour l’environnement et doivent être disposés adéquatement lors d’une collecte de résidus domestiques dangereux.
    • Réduisez l’usage des produits de nettoyage désinfectant (ex. eau de javel). Ces produits réduisent l’action bactérienne essentielle au fonctionnement du système.
    • N’utilisez pas de broyeur à déchets, car celui-ci peut entrainer jusqu'à 20 % d’augmentation de la matière organique à décomposer. Placez plutôt les résidus organiques dans votre composteur domestique ou votre bac brun.

 Préservez le champ d’épuration

    • Faites pousser seulement du gazon sur votre champ d’épuration.
    • Ne plantez pas d’arbres ou d’arbustes sur le champ d’épuration, car les racines peuvent abîmer le champ.
    • Ne circulez pas avec une voiture ou autre véhicule lourds sur le champ d’épuration. Cela compacte le sol et réduit l’efficacité du champ.
    • Détournez les eaux de ruissellement du toit, du patio et autres pour qu’elles ne s’écoulent pas vers votre champ d’épuration afin d’éviter de le surcharger.
Signes de problèmes...
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Voici quelques signes qui pourraient indiquer un mauvais fonctionnement de votre installation septique :
  • Le gazon recouvrant le champ d’épuration est particulièrement vert, pousse plus vite que le reste de votre pelouse ou le sol est spongieux sous vos pieds.
  • Il faut plus de temps pour que l’eau soit évacuée dans les conduits (toilette, évier, lavabo).
  • Une odeur d’égout se dégage… (Toujours mauvais signe!).
  • L’analyse d’eau de votre puits ou celui de votre voisin révèle une contamination.

Note : si vous devez effectuer des modifications sur votre installation septique, vous devez obtenir un permis auprès de votre inspecteur municipal.

Consignes à respecter lors de la vidange
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  • Avant la vidange:
Vous devez dégager les deux couvercles de votre fosse septique. En laissant un espace libre d’au moins 15 cm (6 pouces) de plus large et de plus profond que le couvercle tel qu’illustré ci-dessous. Les couvercles doivent être manipulables par un seul homme. Vous n’avez pas à ouvrir les couvercles, l’entrepreneur se charge de les ouvrir et de les refermer.
 

Les vis qui retiennent les couvercles, le cas échéant, doivent être retirées.

Si vous possédez un système de type Bionest muni d’une pompe, vous devez en aviser la MRC (819-849-9166). La pompe devra être débranchée avant la vidange. Un écriteau devra être laissé près de la fosse pour indiquer que la pompe est hors tension.

Pour une installation septique avec préfiltre, si vous laissez un boyau d’arrosage à proximité de l’installation, l’entrepreneur pourra nettoyer le préfiltre lors de la vidange.

Identifiez clairement l’emplacement de l’installation septique à l’aide d’un piquet ou d’un autre marqueur afin de faciliter son repérage.

 

  • Lors de la vidange:

Le terrain autour de la fosse septique doit être exempt de tout obstacle : ornements, jouets, etc.

Le site doit être sécuritaire et accessible (chien attaché, clôture déverrouillée, etc.). Le numéro de l'immeuble doit être visible à partir de la voie publique.

Vous n’avez pas besoin d’être présent lors de la vidange.

Attention : Vous avez l’obligation de dégager les couvercles de la fosse à la date indiquée par la MRC. Des frais supplémentaires pourraient vous être facturés si le camion doit retourner une deuxième fois pour procéder à la vidange.

 

  • Après la vidange:
Lorsque la vidange aura été effectuée, l’entrepreneur remettra les couvercles en place et vous remettra un document vous indiquant que la vidange a bien été effectuée
 
Calendrier de vidange
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 Municipalité

Période prévue de vidange*

Barnston-Ouest

21 août au 22 septembre 2017

Coaticook

2018

Compton

2018 chemins situés à l'ouest de la 147 (côté Hatley) incluant la route Louis S-St-Laurent (pair et impair) et les chemins suivants: Carmen, Duclos, Grand-Duc, Patenaude, Sage, Rouillard et Vieux-Pommier
2019 chemins situés à l'est de la 147 (chemin Beaudoin) (côté Martinville)

Dixville

Communiquez directement avec la municipalité au 819 849-3037.

East Hereford

22 mai au 2 juin 2017

Martinville

15 au 19 mai 2017

Saint-Malo

2018

Stanstead-Est

10 juillet au 18 août 2017

Ste-Edwidge

2018

St-Hermenegilde

5 juin au 5 juillet 2017

St-Venant-de-Paquette

22 mai au 2 juin 2017

Waterville

2018

 

Deux semaines avant la vidange, une lettre ou un courriel sera envoyé à tous les propriétaires afin de leur indiquer la date approximative de vidange et leur demander de dégager les couvercles.

Vidange supplémentaire ou vidange d’urgence

Si vous avez besoin d’une vidange en dehors de la période prévue, veuillez communiquer avec l’entrepreneur : Beauregard Fosses Septiques au 1 855-333-9001. Vous devrez payer les frais associés à cette vidange supplémentaire, le cas échéant.  Vous bénéficierez toutefois des prix négociés par la MRC.

 
questions / réponses
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  • Pourquoi est-ce que la MRC se charge de ma vidange?

Les municipalités locales ont délégué la responsabilité de la vidange des boues de fosses septiques à la MRC afin de réaliser des économies d’échelle. De plus, toutes les informations, la sensibilisation, l’administration et la logistique du programme seront effectuées par une personne ressource de la MRC, ce qui réduit les dédoublements et facilite la transmission des informations. Les municipalités locales demeurent cependant responsables de la mise aux normes des installations septiques.

 

  • Quelles sont les installations concernées par ce programme?

Toute habitation à occupation permanente ou saisonnière, tout commerce, industrie ou institution qui n’est pas raccordé à un système d’égout  est visé par ce programme.

 

  • Pourquoi vidanger ma fosse septique?

Une vidange régulière des boues de fosses septiques permet d’assurer un bon fonctionnement de l’installation et la protection de l’environnement. Voir section (fonctionnement d’une installation septique).

 

  • Pourquoi établir la fréquence de vidange aux deux ans et non pas aux trois ou quatre ans? Suis-je obligé de suivre cette fréquence?

Le règlement provincial sur l’évacuation des eaux usées des résidences isolées impose une fréquence de collecte aux deux ans pour les résidences permanentes et aux quatre ans pour les résidences saisonnières. La mise en application et le respect de ce règlement sont la responsabilité des municipalités et, à moins d’une modification des lois et règlements provinciaux, nous devons respecter cette fréquence.

 

  • Mon installation a été vidangée récemment. Puis-je choisir mon année de service?

C’est malheureusement impossible puisque, pour une question de coordination, chaque secteur ciblé pour une année est vidangé dans sa totalité. Les circuits sont établis par la MRC et le service sera effectué tous les deux ans. Si l’installation a été vidangée au cours de l’année précédente, une vidange supplémentaire ne sera pas néfaste pour celle-ci. Cependant, si la vidange n’est pas effectuée, les risques de colmatage du champ d’épuration pourraient engendrer des dépenses beaucoup plus importantes.

 

  • Est-ce que je serai avisé à l’avance du moment prévu pour la vidange?

Un avis préalable sera transmis par la poste ou par courrier électronique au propriétaire d’un immeuble desservi par une installation septique afin de l’informer de la semaine au cours de laquelle son installation septique sera vidangée. Cet avis lui permettra de préparer correctement les lieux, conformément aux exigences.

 

  • Ma présence est-elle requise lors de la vidange?

La présence du propriétaire sur les lieux n’est pas obligatoire au moment de la vidange. Cependant, l’emplacement de l’installation septique doit être clairement identifié à l’aide d’un piquet ou d’un autre marqueur, pour faciliter son repérage. L’adresse civique de l’immeuble doit être visible de la voie publique. Lorsque la vidange est complétée, l’entrepreneur remet un document attestant que la vidange a été complétée. En l’absence d’un tel responsable, le document sera accroché à la porte de l’immeuble.

 

  • Où seront traitées les boues?

Les boues recueillies seront transportées dans un site de valorisation dûment autorisé et reconnu par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Les boues y seront traitées et seront ensuite valorisées à des fins agricoles, dans la mesure du possible.

 

Vidange sélective

  •  Il reste de l’eau dans la fosse après que la vidange ait été effectuée, est-ce normal?

Oui, la MRC a décidé de procéder à une vidange sélective des fosses septiques. C'est-à-dire que l’eau usée est filtrée par le camion et retournée dans la fosse.

 

  • Qu’est-ce que la vidange sélective?

Ce type de vidange permet d’aspirer les liquides et les solides séparément. La partie liquide est filtrée à 98 % à même le véhicule de vidange et est retournée immédiatement dans la fosse. 

 

  • Quels sont les avantages d’une vidange sélective?

L’eau filtrée qui est retournée dans la fosse contient les bactéries responsables du bon fonctionnement de l’installation septique et de la décomposition des boues. Le processus de dégradation reprend donc rapidement après la vidange.

Le volume des boues à traiter et à transporter est moins élevé, ce qui permet de réduire les gaz à effet de serre générés par le camion. Ceci permet également d’obtenir un prix plus avantageux que la vidange totale.

De plus, l’eau retournée dans la fosse permet d’éviter l’effondrement des parois et/ou le soulèvement de la fosse.

Cette technique est recommandée par le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) puisqu’elle permet au système de retrouver son efficacité plus rapidement.

 

  • Quels sont les risques d’une vidange sélective?

Ce système a été testé par l’Institut national de la recherche scientifique (INRS). Les analyses effectuées ont démontré une excellente qualité de séparation des solides avec ce procédé. La bonne qualité des liquides retournés dans les fosses ne laissait entrevoir aucun problème de colmatage au champ d’épuration.

De plus, advenant que la fosse contienne trop de solides pour la capacité de filtration du camion, les matières pompées ne seront pas filtrées afin d’être retournées à la fosse.

 

  • Puis-je demander une vidange totale de ma fosse septique?

Oui, cependant des frais supplémentaires vous seront chargés par la municipalité. Une vidange totale est prévue pour les fosses scellées, les puisards et autres installations non munis d’un champ d’épuration. Les fosses surchargées de solides seront également vidangées complètement. Compte tenu des multiples avantages de la vidange sélective, cette technique sera effectuée partout où elle est possible.

 

  • Est-ce que je dois payer la vidange lors du passage du camion?

Non, le coût de la vidange est inclus dans votre compte de taxe. Cependant, des frais supplémentaires pourraient s’appliquer si votre fosse est inaccessible ou si le volume de la fosse est supérieur à 5 m³ (1 100 gallons).

 

  • Pourquoi dois-je payer sur mon compte de taxe en 2017 alors que ma vidange n’est prévue qu’en 2018?

Même si la vidange est effectuée tous les deux ans, les frais sont répartis chaque année, ce qui vous permet d’avoir une plus grande stabilité et un moindre coût sur votre compte de taxes. Comme, le contrat de vidange a été octroyé à compter de 2016, pour une période de 4 ans, les frais de vidange sont échelonnés sur la même période pour l’ensemble des contribuables visés. Pour les citoyens de Compton, les montants des vidanges apparaîtront sur les comptes de taxes 2018 et 2019

 

Cas particuliers

  •  Que dois-je faire si je dois faire vidanger ma fosse septique en dehors de la période prévue?

Vous devez communiquer avec l’entrepreneur : Beauregard Fosses Septiques au 1 855-333-9001 afin de signifier votre besoin de vidange. Une vidange sera planifiée dans les meilleurs délais. Vous devrez payer les frais associés à cette vidange supplémentaire, le cas échéant. Les coûts de vidange « hors circuit » ont été négociés avec l’entrepreneur afin de vous offrir le meilleur prix possible.

 

  • Qu’arrivera-t-il si ma fosse est déficiente ou inexistante?

La MRC n’a pas la responsabilité de la mise aux normes des fosses. Cependant, si une défectuosité ou déficience est remarquée lors de la vidange, l’entrepreneur en avisera le propriétaire sur le document de vidange. Cette information sera transmise à la municipalité qui effectuera le suivi. Le fait d’avoir une fosse non conforme ne vous soustrait pas à l’obligation de payer les frais de vidange qui s’y rattache.

 

  •  L’entrepreneur peut-il refuser de vidanger ma fosse?
Oui, si la fosse contient une grande quantité d’huile végétale, ou des matières dangereuses (solvant, huiles, etc.). Dans ce cas, vous devrez faire vidanger votre fosse septique par une entreprise spécialisée, et assumer les frais de cette vidange. La MRC pourra vous fournir des noms d’entreprises spécialisées dans le domaine.
 
  • Mon installation septique est plus grosse que la moyenne, dois-je payer des frais supplémentaires.

Les vidanges régulières est de 5 m³ (1 100 gallons) ou moins. Un coût supplémentaire de vidange pourrait vous être facturé par votre municipalité.

 

  • Que dois-je faire si les dimensions de mon couvercle dépassent 80 cm de diamètre?

Les couvercles doivent être manipulables par un seul homme. Si vos couvercles sont plus grands et plus lourds que la moyenne, vous devrez prendre les dispositions pour que, lors du passage du camion, l’opérateur n’ait pas à soulever le couvercle.

 

  • Je possède un système de traitement assorti d’une pompe (Bionest)?

Il est primordial d’en informer la MRC afin qu’une mention soit inscrite à votre dossier. De plus, lorsque la MRC vous confirmera les dates de vidange, vous devrez nous contacter pour vérifier la date précise de la vidange, car la pompe devra être mise hors tension afin d’éviter les risques d’endommagement. Des frais supplémentaires pour un déplacement inutile pourraient vous être chargés si la pompe n’est pas arrêtée lors de la visite de l’entrepreneur.

 

  • Si mon installation est munie d’un préfiltre, est-ce que l’opérateur du camion pourra le nettoyer lors de la vidange?

Oui, mais vous devrez laisser le boyau d’arrosage près de la fosse. IMPORTANT : Il est préférable de nettoyer votre préfiltre tous les ans. Cela pourrait vous éviter des problèmes de refoulement.

 

  • J’ai surélevé mon terrain et les couvercles sont enfouis sous plusieurs pieds de terre?

Des cheminées peuvent être aménagées sur les ouvertures, facilitant ainsi la tâche de dégagement des couvercles à chaque vidange. Lors du passage de l’entrepreneur pour effectuer la vidange de l’installation, le terrain doit tout de même avoir été préparé selon les spécifications demandées.

 

Pour plus d’information :
MRC de Coaticook : 819-849-7083 poste 233
boues@mrcdecoaticook.qc.ca

Liens utiles : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/foire-questions/faq.htm

 

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