VOTRE MRC

Documentation

Plusieurs documents vous sont disponibles selon nos secteurs d'activités. 

administration

 

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      • Rapport annuel 2020 : « 2020. Quelle année particulière! Une année de défis, d’adaptation et de réinvention.
        L’année fût, bien évidemment, marquée par la pandémie de la COVID-19 qui, dès mars, nous a amené à revoir nos façons de faire, de communiquer et de servir notre communauté. Faire le bilan de 2020 nous permet non seulement de détailler les multiples réalisations qui ont vu le jour au sein de notre organisation au cours de cette année hors du commun, mais aussi de constater notre grande souplesse à nous adapter aux normes sanitaires sans jamais faire de compromis sur les services rendus aux citoyens de notre territoire et à nos partenaires locaux. » - Bernard Marion, préfet de la MRC de Coaticook.
      • Planification stratégique 2018-2023 de la MRC de Coaticook : En 2018, la MRC s’est dotée d’une planification stratégique afin d’atteindre, trois (3) grands objectifs, soit celui de clarifier et d’assumer pleinement la mission (raison d’être) de la MRC; de se donner une vision claire et commune qui permettra de mobiliser l’équipe et les partenaires dans une même direction et autour d’objectifs partagés; et d’identifier des moyens clairs et ambitieux qui permettront véritablement de mobilier les partenaires et l’équipe pour sa mise en œuvre.
      • Rapport annuel 2019 : « Je suis enchanté de vous présenter le tout premier rapport annuel de l’histoire de la MRC de Coaticook. Ce rapport annuel découle d’une volonté politique et d’un désir de compiler les initiatives porteuses de la dernière année. Les élus du conseil de la MRC ont pour objectif, avec cet outil, de partager, communiquer et diffuser davantage d’informations sur les champs d’action et les projets de la MRC auprès des citoyens, des partenaires du milieu et des municipalités locales.» Bernard Marion, préfet de la MRC de Coaticook.
      • Lignes directrices en matières de consultation et de participation : La MRC a procédé à la mise sur pied de comités de travail sectoriel afin d’améliorer l’efficience et la justesse des décisions de la MRC. Ces comités de travail principalement tournés vers les dossiers et enjeux organisationnels, ont toutefois provoqué une réflexion sur le rôle et le mandat des comités consultatif existants. Nous avons donc mené une vaste consultation des partenaires et des municipalités locales afin de s‘assurer de maintenir un processus de consultation efficace répondant aux besoins de la MRC et de la communauté. Les lignes directrices en matière de consultation et de participation adoptées en janvier 2020 en sont le fruit.
aménagement du territoire
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SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
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SADD 6-25 complet
Le schéma d’aménagement et de développement durable (SADD) a été adopté par le conseil de la MRC le 21 février 2018. Ce document édicte les orientations d’aménagement et de développement du territoire de la MRC pour les 15 prochaines années (2016-2031).

CHAPITRE 1  - MISE EN CONTEXTE
CHAPITRE 2  - LE BILAN 
CHAPITRE 4  - LES OBJECTIFS ET STRATÉGIES D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT
Section 4.1 - Agriculture 
Section 4.2 - Forêt 
Section 4.3 - Urbain 
Section 4.4 – Commerces et industries 
Section 4.5 – Habitat rural et villégiature 
Section 4.6 - Transport 
Section 4.7 – Énergie et télécommunications 
Section 4.8 – Sol et sous-sol 
Section 4.9 - Patrimoine 
Section 4.10 – Tourisme et culture 
Section 4.11 – Milieux hydriques 
Section 4.12 – Biodiversité et services écologiques 
Section 4.13 – Saines habitudes de vie 
 
ANNEXES
ANNEXE B – CARTOGRAPHIE
B.1. Grandes affectations
B.2. Contraintes naturelles
ANNEXE D - MISE EN OEUVRE
Culture et patrimoine
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Le Cadre de référence du développement culturel

Pour les propriétaires, voici deux guides pratiques à consulter avant d'effectuer des travaux de restauration sur vos bâtiments anciens, résidentiels et agricoles.
Guide des bonnes pratiques sur les bâtiments agricoles anciens
  1. 1. Conserver le patrimoine agricole bâti
    2. L'Implantation
    3. Les Toitures
    4. Les Agrandissements
    5. Le Revêtement
    6. Les Ouvertures
    7. Les Ponts
    8. Les Lucarnes
    9. Les Ornements
    10. La Laiterie
    11. L'Écurie
    12. Les Hangars

Découvrir le patrimoine religieux
Présentation des églises de la MRC de Coaticook
Rapport final de l'inventaire des cimetières et des croix de chemin

Découvrir les noyaux villageois et les secteurs d'intérêt patrimonial
De 2015 à 2018,  la MRC de Coaticook a caractérisé neuf différents secteurs d'intérêt patrimonial grâce à l'entente de développement culturel conclue avec le Ministère de la Culture et des Communications. Ces études visent à doter la MRC de Coaticook d'outils de mise en valeur des éléments et sites patrimoniaux sur son territoire.

Étude de caractérisation paysagère et architectural de Dixville

Étude de caractérisation paysagère et architectural de sept territoires d'intérêt patrimonial de la MRC de Coaticook - Introduction

Fiche de caractérisation 1 du hameau de Way's Mills à Barnston-Ouest
Fiche de caractérisation 2 du noyau villageois de Saint-Venant-de-Paquette
Fiche de caractérisation 3 du noyau villageois de Sainte-Edwidge-de-Clifton
Fiche de caractérisation 4 du hameau de Baldwin Mills et le tour du Lac Lyster à Coaticook
Fiche de caractérisation 5 du hameau de Milby à Waterville
Fiche de caractérisation 6  du hameau de Huntingville à Waterville
Fiche de caractérisation 7 du noyau urbain à Waterville

Préinventaire des bâtiments patrimoniaux des noyaux urbains de Compton et de Moe's River

Découvrir le patrimoine agricole
Rapport final Inventaire des bâtiments et sites agricoles de la MRC de Coaticook 

Découvrir les caractéristiques des paysages
Étude de caractérisation et d'évaluation des paysages de la MRC de Coaticook

Développement bioalimentaire
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        • Plan de développement de la zone agricole (PDZA) : Le plan de développement de la zone agricole (PDZA) est une démarche entreprise par une municipalité régionale de comté  de concert avec les acteurs du milieu qui vise à mettre en valeur la zone agricole d’une MRC et plus largement tout le secteur d’activité agricole. La démarche se décline généralement en deux parties, la première étant un portrait-diagnostic, la deuxième étant un plan d’action. Cette démarche a comme avantages de favoriser la concertation des secteurs agricoles et municipaux, de mettre en valeur l’agriculture régionale, de faire participer la population locale et les producteurs agricoles, d’enrichir les connaissances à propos milieu agricole local et de favoriser le développement des activités agricoles. Il vous est aussi possible de consulter un tableau résument le plan de développement.
Développement du territoire

 

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développement Économique
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  • Bilan de la tournée industrielle de la MRC de Coaticook Dans le cadre du suivi annuel de l'état de la situation de ses industries, la MRC de Coaticook a entrepris, à l'automne 2021, une visite terrain afin d'avoir une représentation réelle de leurs enjeux et besoins. En cette ère de relance post pandémique, certains élus, la directrice du développement économique de la MRC, Nathalie Labrie, ainsi que la coordonnatrice de l’économie circulaire, Cynthia Corbeil, ont rencontré les entreprises manufacturières pour avoir leur point de vue afin de planifier les actions à prioriser en matière de soutien aux entreprises. 
    Consultez aussi le sommaire de la tournée sous le format d'une page.
développement local et régional
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Fonds Régions et Ruralité (FRR)

En 2020, la MRC de Coaticook a signé une entente relative au Fonds Régions et Ruralité (FRR) – volet 2 – soutien à la compétence de développement local et régional des MRC avec le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Cette entente vise à appuyer les MRC, en complémentarité à d’autres programmes gouvernementaux, dans leurs champs de compétence, leurs efforts au niveau du développement local et régional.
L’entente conclue avec le gouvernement vient édicter les mesures auxquelles les MRC peuvent affecter les sommes reçues dans le cadre de ce volet. Ces mesures peuvent notamment porter sur les objets suivants : 

  •  La réalisation de ses mandats au regard de la planification de l’aménagement et du développement de son territoire;
  • Le soutien aux municipalités locales en expertise professionnelle ou pour établir des partages de services (domaines social, culturel, touristique, environnemental, technologique ou autre);
  • La promotion de l’entrepreneuriat, le soutien à l’entrepreneuriat et à l’entreprise;
  • La mobilisation des communautés et le soutien à la réalisation de projets structurants pour améliorer les milieux de vie, notamment dans les domaines social, culturel, économique et environnemental;
  • L’établissement, le financement et la mise en œuvre d’ententes sectorielles de développement local et régional avec des ministères ou organismes du gouvernement et, le cas échéant, d’autres partenaires;
  • Le soutien au développement rural.

La MRC assume donc la gestion de ce volet et il lui appartient d’identifier ses propres priorités d’intervention annuelles et de présenter un rapport d’activités en lien avec ces priorités.

Priorités d’intervention :

Rapports d’activités:

 

Fonds de développement des territoires

Le Fonds de développement des territoires (FDT) 2015-2019 est l’entente précédant le FRR que la MRC de Coaticook avait signé avec le MAMH. Voici, à titre de référence, les priorités d’intervention de la MRC, de même que les rapports de ses activités en lien avec ces priorités pour la période de 2015 à 2019.

Priorités d’intervention :

Rapports d’activités:

 

matières résiduelles
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  • Voir cette page pour de la documentation sur les matières résiduelles
RÈGLEMENTS de contrôle INTÉRIMAIRE
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« AVERTISSEMENT Hors de l’usage auquel il est destiné, ces documents n’ont aucune valeur légale. Il s’agit de versions administratives de règlements modifiés, fournies à titre indicatif seulement. La MRC de Coaticook décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des informations contenues dans ces documents. Une version officielle des règlements de la MRC possédant une valeur légale peut être obtenue auprès de la MRC en y faisant la demande. »
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